Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEDALEVOILE
Yvan deSINGLY

Numéro de dépôt :
1210048
Date de dépôt :
26/06/1981
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
PEDALEVOILE de Yvan deSINGLY

Présentation de la marque PEDALEVOILE

Déposée le 26 juin 1981 par Yvan deSINGLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « PEDALEVOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Yvan deSINGLY domicilié(e) 2, rue Chanzy, 51800 Sainte Menehould. - France.

La marque PEDALEVOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210048.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 28

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PEDALEVOILE est expirée depuis le 26 juin 1991.

Yvan deSINGLY a également déposé les autres marques suivantes : PIED'OR LE PIED DE COCHON A LA SAINTE MENEHOULD D'YVAN DESINGLY LE SEUL LE VRAI LE MEILLEUR


Yvan deSINGLY - 2, rue Chanzy, 51800 Sainte Menehould. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Dispositif de montage ou d'adaptation d'une voile sur tous modeles de pedalo existants.Comprenant : un support de mat ,un mat,une voile ,une dérive,un double gouvernail et l'accastillage.Articles de sports.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].